Guinee360
lundi 23 mars 2026
  • Accueil
  • Société
  • Politique
  • People – Buzz
  • Economie
  • Education
  • Sport
  • Afrique
  • Monde
Aucun Résultat
View All Result
  • Accueil
  • Société
  • Politique
  • People – Buzz
  • Economie
  • Education
  • Sport
  • Afrique
  • Monde
Aucun Résultat
View All Result
Guinée360
SMS ACTU

Culture: l’adoption d’une nouvelle loi sur la protection de la propriété littéraire et artistique en Guinée

Par Madeleine Kotus
12 juin 2019 à 19:06
A A
Partager Partager

En plénière ce mercredi 12 juin 2019, les députés ont adopté à l’unanimité, le projet de loi portant protection de la propriété littéraire et artistique en Guinée. Cette nouvelle loi va remplacer la loi 043/APN/CP/80 du 09 août 1980.

La nouvelle loi permettra l’adéquation avec les nouveaux droits consignés dans les conventions et traités sur le plan international. L’ancienne était tombée en désuétude avec l’avènement des nouvelles technologies de l’information et de la Communication, ainsi que son corollaire de commerce électronique.

Structurée en six (6) titres et 127 articles, la loi va surtout permettre aux artistes créateurs d’œuvres d’avoir des conditions de vie descente, la protection des oeuvres de propriétés littéraires et artistiques dans le pays, la création d’emploi générateur de revenus pour les créateurs et les utilisateurs des oeuvres littéraires et artistiques, doter les artistes et créateurs des ressources leur permettant de faire face à leur subsistance.

Les députés ont aussi adopté la Charte de la renaissance culturelle africaine. Elle est composée de quatre (4) chapitres, six (6) titres et trente-neuf articles.

Définie comme étant, une affirmation de la dignité de l’Homme africain dans son milieu social par le retour à l’identité culturelle africaine, la charte remplacera la charte culturelle de l’Afrique adoptée par les chefs d’États et de gouvernements de l’OUA en 1976.

La résolution 521 (XVII) relative à l’amendement de l’article 38 des statuts de l’Organisation Mondiale du Tourisme visant à introduire le chinois comme langue officielle de l’organisation, mis en part l’Anglais, le Français, l’Espagnol, le Russe et l’Arabe a été aussi adoptée par l’Assemblée Nationale.

Share104Tweet6
SMS ALERTE - Mini Landing Page

📱 SMS ALERTE

L'actualité en direct sur votre mobile

🎉

3 JOURS GRATUITS

🎁

Profitez de nos actualités sans engagement

COMMENCER MON ESSAI GRATUIT
⚡
Actus Express
📱
Par SMS
🌐
Sans Internet

A LIRE AUSSI

Karamo Kaba : « En moins de 10 ans d’exploitation, Simandou rapportera autant que 65 ans de CBG »

Crise de liquidités : “La banque centrale est plutôt à féliciter dans cet épisode parce que…”, estime Karamo Kaba

23 mars 2026
Retrait des permis miniers : l’Etat guinéen visé par des arbitrages à plusieurs dizaines de milliards de dollars

Retrait des permis miniers : l’Etat guinéen visé par des arbitrages à plusieurs dizaines de milliards de dollars

23 mars 2026
Terrorisme en Afrique : plus de 150 000 morts en dix ans, le Sahel en tête des zones les plus meurtries

Lutte contre le terrorisme en Guinée : plusieurs réseaux démantelés, des suspects inculpés

22 mars 2026
Article suivant

Guinée: l'Assemblée nationale adopte la convention de l'UNESCO sur la protection du patrimoine culturel subaquatique

Please login to join discussion

© Guinee360 | Depuis 2014 à nos jours | Made with love in 🇬🇳 

Facebook Twitter Youtube
Aucun Résultat
View All Result
  • Accueil
  • Société
  • Politique
  • People – Buzz
  • Economie
  • Education
  • Sport
  • Afrique
  • Monde

© Guinee360 | À votre service depuis 2014 | Made with love in 🇬🇳